collectif des 16
06/01/2010 00:00:00 -
Paris. 16 établissements et services d’aide par le travail se sont associés pour mettre en œuvre une......Paris. 16 établissements et services d’aide par le travail se sont associés pour mettre en œuvre une démarche commune d’évaluation interne. Qui préserve toutefois les spécificités de chacun
30/06/2017 12:00:00 -
Une instruction du 16 juin précise les priorités de la campagne 2017 de contrôle des accueils collec......Une instruction du 16 juin précise les priorités de la campagne 2017 de contrôle des accueils collectifs de mineurs : activités de baignade, séjours à l'étranger et déclaration de toutes
22/02/2024 00:00:00 -
"Une bonne intention, hélas inapplicable dans les conditions actuelles", prévient déjà l’associatio...... "préoccupant" par la Cnape comme par le collectif Cause majeur !, le très attendu texte d’application relatif à l’hébergement à l’hôtel des enfants de l’aide sociale à l'enfance (ASE) est paru. Il autorise
16/11/2023 00:00:00 -
Difficile reprise des échanges paritaires dans la branche associative Bass, après le rejet majorita...... une convention collective unique (CCUE). L’occasion pour les syndicats FO, CGT et Sud de rappeler les raisons de leur opposition. "Un bon accord", a défendu au congrès de la Fehap la ministre Aurore Bergé le 16
03/05/2019 12:24:08 -
Maîtriser vos obligations concernant l'évaluation interne; Savoir choisir les modes de réalisation ...
24/11/2022 00:00:00 -
Dans le champ d'application de la convention collective nationale (CCN) de l'habitat et du logement...... Dans le champ d'application de la convention collective nationale (CCN) de l'habitat et du logement accompagnés du 16 juillet 2003 sont rendues obligatoires pour les employeurs et salariés
08/11/2012 00:00:00 -
Arrêté du 17 octobre 2012 : agrée la mise en conformité de la convention collective du 26 août 1965...... Arrêté du 17 octobre 2012 : agrée la mise en conformité de la convention collective du 26 août 1965 (CCN 65) avec le Code du travail, signée par l'Unisss et les organisations syndicales (à
03/01/2024 00:00:00 -
Les travailleurs handicapés des établissements et services d’aide par le travail bénéficient d'un st...... sociaux, notamment depuis la loi du 11 février 2005 et le décret du 16 juin 2006, à l’origine de leur droit à congé annuel. Dernièrement, la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation
17/02/2022 00:00:00 -
L’avenant n° 362 (régime de prévoyance collectif mutualisé) conclu le 16 septembre 2021 dans la con...... L’avenant n° 362 (régime de prévoyance collectif mutualisé) conclu le 16 septembre 2021 dans la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) est agréé. Ainsi qu'à la Croix-Rouge
06/03/2024 00:00:00 -
Le service civique solidarité seniors, déclinaison du service civique classique, a été créé en 2021 ...... (AND-SC2S). Un rôle de prévention Au total, 240 000 personnes âgées, à domicile ou en établissement, ont bénéficié de l’intervention de ces jeunes. Appui aux animations collectives ou à des sorties
09/09/2009 00:00:00 -
En chantier depuis des années, la convention collective unique de l’aide à domicile pourrait être si......En chantier depuis des années, la convention collective unique de l’aide à domicile pourrait être signée prochainement… Reste aux partenaires sociaux à surmonter leurs dernières divergences
01/12/2022 00:00:00 -
Le 28 novembre, le gouvernement a lancé la concertation sur le Pacte des solidarités qui sera soumi...... peu délaissé dans la Stratégie Pauvreté précédente, mais me tient particulièrement à cœur", a souligné le ministre Jean-Christophe Combe au Sénat le 16 novembre. Impératifs à ce sujet pour le Collectif
10/02/2022 00:00:00 -
Objectif du gouvernement : concrétiser l’objectif de 240 000 bénéficiaires inscrits dans un parcour....... La nouvelle procédure d’octroi par l’administration de la dérogation collective à la durée hebdomadaire de travail en atelier et chantier d’insertion (ACI) est aussi détaillée. Instruction n° DGEFP/SDPAE/MIP
31/01/2009 00:00:00 -
S'il est une certitude concernant la rénovation de la convention collective nationale (CCN) du 15 ma......S'il est une certitude concernant la rénovation de la convention collective nationale (CCN) du 15 mars 1966, c'est qu'elle ne sera pas achevée à l'échéance escomptée, un temps, par les employeurs (1
06/03/2024 00:00:00 -
Strasbourg (Bas-Rhin). Depuis sa création, l’accueil de jour Femmes de paroles accorde une attention...... collectives. Les seuls accompagnements individuels ce jour-là, consisteront à appeler le 115 pour celles qui ce soir, comme elle, ne savent pas où dormir. C’est une spécificité de la structure que de proposer
03/01/2024 00:00:00 -
Permettre à des bénévoles formés d’intervenir au sein d’établissements médico-sociaux. C’est le pari...... individuelles et collectives. Nous tenons à développer le bénévolat, ces intervenants sont des partenaires qui nourrissent le projet d’établissement et d’animation. » Une charte et une convention passée entre
07/02/2024 00:00:00 -
Les travailleurs handicapés des établissements et services d’aide par le travail bénéficient d’un st...... d’Esat n’ayant pas la qualité de salarié, il ne peut se prévaloir de primes ou d’indemnités conventionnelles, à l’instar de l’indemnité de sujétion de la convention collective nationale du 15 mars 1966
25/04/2019 00:00:00 -
L’avenant n° 49 conclu le 10 juillet 2018 dans la branche des foyers et services pour jeunes travai...... L’avenant n° 49 conclu le 10 juillet 2018 dans la branche des foyers et services pour jeunes travailleurs (FSJT) est étendu. Il modifie les dispositions de la convention collective relatives aux CDD
31/10/2023 23:00:00 -
Villeurbanne (Rhône). À l’initiative de la métropole de Lyon, des micro-maisons ont été installées e......, sans argent, sans mari… » Ce qui lui donne « de la force » au quotidien, c’est le collectif. « À l’hôtel on n’avait pas le droit de parler dans les couloirs, ici les enfants jouent ensemble, on partage
24/10/2019 00:00:00 -
L'accord du salarié n'est pas nécessaire pour réviser sa convention individuelle sur les forfaits-j...... condition toutefois que cette dernière (ou l'accord collectif autorisant sa conclusion) ait été signée après la loi Travail du 8 août 2016 (qui a instauré de nouvelles garanties en la matière). Arrêt n° 1452